Facture électronique : comment traiter les frais professionnels ?

La réforme de la facture électronique entre en application à compter du 1er septembre 2026. Elle emporte de nombreuses évolutions pour la gestion de votre entreprise.

Les dirigeants d’entreprise que nous accompagnons ont été nombreux à nous interroger quant à l’impact de la réforme sur le traitement des frais professionnels. Restaurant, hôtel, péage, carburant… comment seront traitées ces dépenses du quotidien à l’ère de la facture électronique ?

Frais professionnels et facture électronique

La réforme de la facture électronique oblige toutes les entreprises à être en mesure de recevoir et d’émettre les factures au format électronique.

En tant que dirigeant d’entreprise, vous engagez souvent des frais professionnels qui n’entrainent pas d’édition de facture mais la simple fourniture d’une facturette ou d’un ticket de caisse : notes de restaurant, tickets de parking, frais de carburant, tickets de péage…

Remarque :

La question des notes de frais est également applicable lorsque ce sont les salariés de votre entreprise qui avancent des frais.

Aujourd’hui, lorsque vous engagez une dépense dans le cadre de votre activité professionnelle, vous réglez la dépense, récupérez le ticket avec mention de la TVA, puis le transmettez pour votre comptabilité. Le comptable qui suit votre dossier enregistre la dépense dans votre comptabilité et déclare la TVA déductible.

Avec la réforme de la facturation électronique, la gestion des frais professionnels évolue.

Dépenses inférieures à 150 € HT

Par mesure de tolérance, si la dépense professionnelle est d’un montant inférieur à 150 € HT, il est possible de ne pas émettre une facture électronique normée. Un simple justificatif – comme un ticket de caisse ou une facturette – suffit.

En revanche, l’entreprise ne pourra pas utiliser le justificatif délivré à un salarié, ou au dirigeant en son nom personnel, pour déclarer de la TVA déductible – sauf s’il s’agit de notes de restaurant.

Dépenses supérieures à 150 € HT

Pour les dépenses d’un montant supérieur à 150 € HT entre deux entreprises françaises assujetties à la TVA, une facture électronique est obligatoire.

Dans ce cas, la facture sera émise depuis le logiciel de caisse ou de facturation du fournisseur directement vers la PA – Plateforme Agréée – de votre entreprise.

Pour ce faire, vous devrez fournir à votre fournisseur le numéro SIREN de votre entreprise et l’adresse de facturation électronique reliée à votre PA afin de recevoir la facture et de pouvoir déclarer la TVA déductible.

Ainsi, dans ce cas de figure, il sera essentiel que les salariés de votre entreprise soient bien formés à ce nouveau fonctionnement et disposent des informations nécessaires à l’établissement de la facture à disposition (en particulier le SIREN).

3 cas de figure existent :

  • La facture est établie au nom de l’entreprise et payée avec une carte professionnelle.

Dans ce cas, la facture est transmise à l’entreprise via sa Plateforme Agréée selon le schéma classique de la facture électronique.

  • La facture est établie au nom de l’entreprise et payée par un salarié.

Ce dernier est considéré comme « tiers payeur ». Il a transmis au fournisseur les informations nécessaires pour l’établissement de la facture électronique vers la PA de votre entreprise. Le paiement de la facture est notifié à votre PA pour éviter les risques de double paiement. Le salarié se fait rembourser avec une note de frais.

  • Les frais sont payés par un salarié mais sans facture au nom de votre entreprise

Dans le cas où un salarié oublierait de se signaler comme professionnel et que la facture ne serait pas établie au nom de votre entreprise, la vente serait remontée en e-reporting par le fournisseur comme pour un client particulier.

Le salarié demandera le remboursement des frais engagés sur la base du ticket de caisse. La déductibilité de la TVA pourrait être remise en question.

Une mesure de tolérance serait introduite avec la possibilité pour votre entreprise de déduire la TVA et de demander une facture avec mention « TVA déjà collectée dans le cadre du e-reporting ».

Cas particulier : les tickets de péage et de parking

Les tickets de péage bénéficient d’une tolérance doctrinale administrative à condition de mentionner :

  • Le taux et le montant de la TVA ;
  • Un numéro séquentiel de délivrance ;
  • Un espace réservé à l’usager.

Votre entreprise pourra traiter les reçus de péage pour les comptabiliser et déclarer la TVA déductible.

Dans le cadre d’un abonnement ou d’une carte accréditive, la facture de péage prendra la voie classique de facturation électronique « e-invoicing ».

Pour les tickets de parking, l’identification de l’assujetti devra être possible sur l’automate pour permettre, à terme, l’intégration de ces dépenses dans le circuit de la facture électronique. Une période de tolérance pour la mise en conformité des parcs de stationnement est admise.

Le conseil SBA Compta :

La gestion de vos frais professionnels et des notes de frais va fortement évoluer au regard de la facture électronique.

De même, les salariés de votre entreprise devront faire évoluer leurs usages pour la gestion de leurs notes de frais. Nous vous invitons à les sensibiliser à bien s’assurer de disposer du SIREN de l’entreprise pour les achats professionnels de plus de 150 € HT.

Votre Business Coach est à vos côtés pour évoquer la mise en place d’un outil de gestion des notes de frais, ainsi que l’outil de réception de vos prochaines factures électroniques. Cet équipement vous permettra de simplifier et fiabiliser la récupération de TVA sur vos frais professionnels. N’hésitez pas à nous interroger

  CONTACTEZ-NOUS  

Pour en savoir plus :

Note de frais : la facture électronique va révolutionner les règles en entreprise. Les Échos.

Impôts 2026 : la campagne de déclaration est ouverte ! 

 

La campagne 2026 de déclaration de vos revenus 2025 a récemment débuté.  

SBA Compta vous propose une synthèse des dates à respecter, des nouveautés à prendre en compte et des opportunités à actionner…  

Impôts : dates limites de déclaration des revenus 

La date limite pour la déclaration de vos revenus 2025 auprès de l’administration fiscale dépend :  

  • du mode de déclaration que vous choisissez,  
  • et de votre département de résidence.   

IR : déclaration en ligne  

Le service de déclaration en ligne a ouvert le jeudi 9 avril 2026 et sa date de fermeture dépend de votre département de résidence au 1er janvier 2026 : 

  • Département 1 à 19 & non-résidents : jeudi 21 mai 2026 à 23 h 59  
  • Départements 20 à 54 : jeudi 28 mai 2026 à 23 h 59 
  • Départements 55 à 974/976 : jeudi 4 juin 2024 à 23 h 59 

Déclaration au format papier  

Par principe, l’ensemble des foyers fiscaux ont l’obligation de déclarer leurs revenus par Internet.  

Toutefois, pour ceux qui ne seraient pas en mesure de déclarer leurs revenus en ligne – comme les contribuables qui ne disposent pas d’un accès à Internet dans leur résidence principale, ou qui estiment ne pas être capables de déclarer leurs revenus en ligne –, la déclaration papier peut être acceptée.  

La date limite de dépôt des déclarations de revenus version papier est fixée cette année au mardi 19 mai 2026 à 23h59 (y compris pour les Français résidents à l’étranger), le cachet de La Poste faisant foi. 

Impôts sur le revenu : principales nouveautés 2026 

La loi de finances pour 2026 a entrainé plusieurs évolutions en matière de fiscalité des particuliers 

Revalorisation du barème de l’impôt sur le revenu, hausse de la CSG sur les revenus du capital, contribution différentielle sur les hauts revenus… Retrouvez toutes les nouveautés et évolutions dans notre article de blog dédié : cliquez ici 

Déclaration d’occupation des biens immobiliers 

Vous êtes propriétaires ? En complément de votre déclaration de revenus, veillez à respecter l’obligation de déclaration avant le 1er juillet 2026 de la situation d’occupation de vos biens immobiliers si celle-là a changé (un changement de locataire, un bien devenu inoccupé, un logement qui n’est plus votre résidence principale, etc.) ou si vous ne l’aviez pas déclaré précédemment.   

Le conseil SBA Compta : 

La campagne de déclaration des revenus 2025 est ouverte ! Nous vous conseillons de veiller à bien respecter les dates limites de déclaration applicables à votre département de résidence. En cas de retard, vous pourriez vous exposer à des pénalités au taux minimal de 10 % de l’impôt dû – en l’absence de mise en demeure de l’administration.   

Pour les déclarations dématérialisées, votre déclaration d’impôt est préremplie par l’administration fiscale sur la base des informations dont elle dispose. Assurez-vous de vérifier scrupuleusement la justesse de ces informations !   

Rappelons que l’accès à votre espace sur le site des finances publiques nécessite désormais une double authentification 

La réglementation fiscale est en constante évolution et certaines mesures sont susceptibles d’avoir un impact majeur sur l’imposition de votre foyer fiscal.   

Votre expert-comptable et votre expert patrimonial SBA Compta travaillent de concert pour rationnaliser votre fiscalité et optimiser la gestion de votre patrimoine professionnel et privé. N’hésitez pas à nous interroger.  

  CONTACTEZ-NOUS  

Pour en savoir plus :

Déclaration des revenus 2025 – Brochure pratique 2026 

Solution DAM : structurez vos documents pour gagner en efficacité et en rentabilité

 

Contrats, devis, visuels, documents internes : vos fichiers vous coûtent peut-être plus cher que vous ne le pensez

Un devis introuvable. Une ancienne version d’un contrat que vous avez envoyée par erreur. Un collaborateur qui passe vingt minutes à chercher un document. Ou encore votre expert-comptable que vous relancez (ou qui vous relance) pour obtenir les bonnes pièces.

Pris isolément, ces situations peuvent sembler anodines. Mais lorsqu’elles se répètent dans votre quotidien de dirigeant, elles finissent par représenter un coût réel pour votre entreprise.

Ce coût n’apparaît pas directement dans vos comptes, mais vous le subissez autrement : perte de temps, erreurs, retards, tensions internes, baisse de réactivité et parfois même risques administratifs ou juridiques.

Dans beaucoup d’entreprises, vos contrats, présentations commerciales, logos, procédures internes, vidéos ou modèles de documents existent déjà… mais ils sont dispersés, dupliqués ou difficiles à exploiter rapidement.

Et c’est précisément là que se situe un enjeu souvent sous-estimé dans votre gestion : la structuration de votre patrimoine documentaire.

C’est le rôle d’un outil DAM (Digital Asset Management) : vous permettre de centraliser, organiser et sécuriser vos actifs numériques afin de les rendre immédiatement accessibles et exploitables.

Chez SBA Compta, nous accompagnons les entrepreneurs dans l’optimisation de leur gestion et la digitalisation de leur entreprise. Un constat revient régulièrement : lorsque vous structurez mieux l’information, vous prenez de meilleures décisions et vous gagnez en efficacité.

Qu’est-ce qu’un outil DAM ?

Un outil DAM est une solution qui centralise l’ensemble de vos ressources numériques dans un espace unique. Il permet d’organiser vos documents, de sécuriser les accès, de retrouver rapidement la bonne version d’un fichier et de fluidifier les échanges entre vos équipes.

Concrètement, vous passez d’un stockage dispersé à une gestion structurée.

Au lieu d’avoir des fichiers répartis entre :

  • boîtes mail
  • ordinateurs personnels
  • dossiers mal classés
  • clés USB
  • Drive désorganisé
  • anciens serveurs internes

…vous disposez d’une base documentaire claire, fiable et accessible.

Un bon outil DAM vous permet également de suivre l’historique des modifications, de limiter les doublons et de vous assurer que chacun travaille sur les bons supports.

Pourquoi un outil DAM est stratégique pour votre entreprise?

Les logiciels DAM sont parfois perçus comme des outils réservés aux grandes entreprises. En réalité, ils peuvent avoir encore plus d’impact dans une PME ou une structure agile.

Lorsque vos équipes sont réduites, chaque minute compte. Chaque erreur se ressent plus vite. Chaque dysfonctionnement pèse davantage sur votre rentabilité.

Quelques exemples fréquents :

Sur le plan commercial

Envoyer un ancien tarif ou utiliser une présentation obsolète peut nuire immédiatement à votre crédibilité et ralentir une vente.

Sur le plan administratif

Un contrat fournisseur introuvable ou une mauvaise version signée peut créer des complications inutiles.

Sur le plan managérial

Lorsque l’information est dispersée, les décisions prennent du retard et les équipes perdent en fluidité.

Sur le plan image de marque

Un logo non conforme ou un support dépassé peut donner une image peu professionnelle de votre entreprise — et vous empêcher de vous démarquer de la concurrence.

Le coût caché du désordre numérique

Le temps perdu à chercher des documents n’apparaît sur aucune ligne comptable. Pourtant, il représente une charge bien réelle.

Prenons un exemple simple :

  • 5 collaborateurs
  • 15 minutes perdues par jour chacun
  • 220 jours travaillés par an

Cela représente 275 heures perdues chaque année— autant d’heures qui pourraient être consacrées à augmenter la productivité de vos équipes. 

À 25 € de coût horaire chargé, cela équivaut à 6 875 € par an.

Et ce calcul ne prend même pas en compte :

  • les erreurs évitables
  • les retards clients
  • les tensions internes
  • les opportunités manquées

Le sujet n’est donc pas seulement organisationnel. Il touche directement la rentabilité de votre entreprise.

Pourquoi votre cabinet comptable vous parle de DAM?

Un cabinet d’expertise comptable ne se limite pas à produire des chiffres. Il vous accompagne dans la structuration et la performance financière et globale de votre entreprise.

Or, une mauvaise gestion documentaire a un impact sur plusieurs leviers essentiels.

  • Elle réduit d’abord votre productivité, car vos équipes consacrent du temps à des tâches sans valeur ajoutée. 
  • Elle fragilise aussi votre conformité lorsque certains justificatifs sont difficiles à retrouver ou mal archivés.
  • Elle ralentit ensuite votre pilotage : prendre une décision devient plus compliqué lorsque les informations sont dispersées.
  • Elle accroît le poids de la fiscalité pour votre entreprise lorsqu’un justificatif est perdu et que la TVA ne peut être déduite.
  • Enfin, une entreprise bien structurée inspire davantage confiance lors d’un audit, d’une cession ou d’une levée de fonds.

Ce qu’un outil DAM peut concrètement vous apporter

1. Retrouver immédiatement le bon document

Grâce à une recherche par mot-clé, client, date ou type de fichier, vous accédez rapidement au bon document sans multiplier les demandes internes.

2. Sécuriser les accès

Vous définissez précisément qui peut consulter, modifier ou partager certains fichiers sensibles.

3. Fluidifier les échanges avec votre expert-comptable

Lorsque les documents sont bien classés, la transmission des pièces devient plus rapide et les demandes sont traitées plus efficacement.

4. Réduire les doublons

Combien de documents recréez-vous alors qu’ils existent déjà ? Un DAM évite ces pertes de temps invisibles.

5. Garantir la cohérence des versions/Standardiser les supports internes

Tous vos collaborateurs utilisent les bonnes versions de vos supports, avec des contenus cohérents et à jour.

Outil DAM et facture électronique : pourquoi anticiper maintenant ?

Avec la réforme de la facture électronique, de nombreuses entreprises découvrent que leur organisation documentaire mérite d’être repensée.

Le DAM ne remplace ni un logiciel de facturation ni une plateforme agréée. En revanche, il complète utilement votre dispositif en améliorant :

  • le classement documentaire,
  • l’accès rapide aux pièces,
  • la circulation de l’information,
  • la rigueur des processus internes.

Une organisation documentaire structurée aujourd’hui est le premier pas vers une automatisation de vos process — d’autant plus nécessaire avec les exigences de la facture électronique. 

Une bonne gestion documentaire gagne en efficacité lorsqu’elle est associée à des workflows structurés. Des plateformes BPM comme HEFLO permettent de modéliser les processus de validation, d’approbation et de suivi afin d’améliorer la traçabilité et la collaboration entre équipes.

Comment mettre en place une solution DAM dans votre entreprise?

Étape 1 : faites un audit rapide

Commencez par identifier où sont stockés vos documents, qui les utilise et où se situent les pertes de temps récurrentes.

Étape 2 : structurez vos catégories

Une arborescence simple par clients, fournisseurs, RH, commercial, juridique ou direction suffit souvent à créer un vrai gain de lisibilité.

Étape 3 : définissez les accès

Tout le monde n’a pas besoin de tout consulter. Une gestion claire des droits renforce la sécurité.

Étape 4 : choisissez la bonne solution

Une petite structure peut déjà obtenir de bons résultats avec un Drive bien organisé ou SharePoint. Une PME en croissance pourra se tourner vers un outil DAM plus complet.

Étape 5 : embarquez vos équipes

Le succès dépend surtout des habitudes internes. Nommer correctement les fichiers, ranger immédiatement les documents et utiliser un espace unique sont déjà des réflexes puissants.

Quels sont les avantages d’un outil DAM?

Réduire drastiquement le temps de recherche documentaire 

C’est souvent le premier gain visible.

Avant un outil DAM, vos équipes passent parfois plusieurs minutes, voire dizaines de minutes, à retrouver un fichier : dernière version d’un devis, logo à jour, présentation commerciale, contrat client…

Avec une solution DAM, ces documents sont centralisés et indexés. Vous réduisez fortement le temps de recherche, ce qui libère du temps pour des tâches à plus forte valeur ajoutée.

Éliminer les doublons et fiabiliser les versions 

Dans de nombreuses entreprises, un même document existe en plusieurs versions : “final”, “final_v2”, “final_def”, etc.

Cela crée de la confusion, des erreurs et parfois des décisions basées sur une mauvaise version.

Un outil DAM permet de limiter ces doublons en centralisant une version unique et en structurant clairement l’historique des modifications. Résultat : moins de confusion, plus de fiabilité.

Accélérer l’envoi et le partage des documents 

Que ce soit pour un client, un fournisseur ou votre expert-comptable, la rapidité d’envoi des documents est un indicateur clé.

Plus vos fichiers sont accessibles, plus vous pouvez répondre rapidement aux demandes externes. Cela améliore votre réactivité commerciale, mais aussi la fluidité de vos échanges administratifs.

Réduire les délais de réponse client et partenaire 

Indirectement, le DAM a un impact sur votre relation client.

Lorsqu’un client vous demande une information, un visuel ou un document, vous êtes capable de répondre plus vite et de manière plus fiable.

Cela renforce votre image de professionnalisme et peut même influencer positivement vos cycles de vente.

Limiter les erreurs documentaires 

Une mauvaise version envoyée, un contrat obsolète, un document incomplet… ces erreurs ont un coût réel.

Avec une solution DAM, vous travaillez sur des versions contrôlées, validées et à jour. Vous réduisez donc fortement le risque d’erreur, notamment dans les documents à enjeu contractuel ou commercial.

Améliorer la satisfaction et la productivité des équipes 

C’est un gain souvent sous-estimé, mais très révélateur.

Lorsque les collaborateurs trouvent rapidement les bons documents, travaillent sur des supports fiables et évitent les pertes de temps inutiles, leur charge mentale diminue.

Résultat : plus de fluidité, moins de frustration et une meilleure efficacité globale.

Le vrai enjeu : transformer vos fichiers en levier de performance

Un document mal rangé vous ralentit. Le même document, accessible immédiatement, à jour et sécurisé, vous fait gagner du temps et améliore votre réactivité.

C’est toute la différence entre subir votre organisation… et la piloter.

Les entreprises les plus performantes ne sont pas toujours les plus grandes. Ce sont souvent celles qui retrouvent vite la bonne information, prennent des décisions rapides et réduisent les pertes invisibles.

Conclusion

En tant qu’entrepreneur, vos fichiers numériques ne sont pas de simples documents : ils traduisent directement la qualité de votre gestion et de votre pilotage.

Dans les entreprises que nous accompagnons chez SBA Compta, les difficultés ne viennent pas seulement des chiffres, mais très souvent d’une information dispersée, difficile à exploiter et chronophage au quotidien.

Une organisation documentaire structurée permet de gagner en efficacité, de réduire les erreurs et de sécuriser vos obligations tout en facilitant la prise de décision.

La mise en place d’une solution DAM s’inscrit dans cette logique d’amélioration globale de votre performance.

Chez SBA Compta, nous vous accompagnons pour structurer, sécuriser et développer votre business.

Contactez-nous pour échanger sur votre organisation et identifier vos leviers d’optimisation.

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